LE CONSEIL D’ECOLE
Il est présidé par le directeur et réunit une fois par trimestre tous les partenaires de l’école autour de l’équipe éducative : le maire, les délégués des parents d’élèves, les aides éducateurs, le personnel de service, les intervenants extérieurs, un représentant du RASED, le délégué départemental e l’éducation nationale, l’inspecteur de la circonscription.
Ses attributions :
• Il établit son règlement intérieur et les modalités de délibération.
• Il vote le règlement intérieur de l’école.
• Il institue le projet d’organisation de la semaine.
• Il donne son avis dans le cadre de l’élaboration du projet d’école à laquelle il est associé.
• Il présente toute suggestion sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école.
• Il statue, sur proposition des équipes pédagogiques, pour ce qui concerne la partie pédagogique du projet d’école.
• Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.
• Il est consulté par le maire su l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école.
• Il a communication du registre de sécurité et peut proposer de saisir la commission locale de sécurité.
LE CONSEIL DES MAITRES DE L’ECOLE
Présidé par le directeur, il est institué dans chaque école et se réunit au moins une fois par trimestre. Il comprend tout le personnel enseignant dans l’école, y compris les remplaçant et les membres du RASED.
Ses attributions :
• Il donne son avis sur l’organisation du service arrêté ensuite par le directeur de l’école.
• Il définit et répartit le service de surveillance.
• Il peut donner des avis sur tous les problèmes concernant la vie de l’école.
• Il constitue, pour chaque cycle, un conseil des maîtres de cycle.
• Il choisit le maître de RASED siégeant au conseil d’école.
• Il peut proposer la participation de parents à l’action éducative.
• Il donne son avis sur l’intervention des personnes apportant une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignement.
LE CONSEIL DES MAITRES DE CYCLES
Ils sont institués dans chaque école et comprennent :
Cycle 1 et cycle 3 : le directeur ou la directrice et tous les enseignants du cycle concerné, y compris les remplaçants éventuels et un représentant du RASED ;
Cycle 2 : les directeurs de l’école maternelle et de l’école élémentaire, les enseignants du cycle et les membres du RASED, ainsi que es remplaçants éventuels.
Chaque conseil de cycle se choisit un président pour l’année scolaire et un secrétaire de séance. Chaque réunion doit donner lieu à un compte rendu écrit sur un registre spécial.
Ses attributions :
• Il élabore le projet pédagogique du cycle.
• Il veille à sa mise en œuvre.
• Il assure son évaluation.
• Il définit les outils de suivi des élèves à l’intérieur du cycle.
• Il définit la progression des élèves à l’intérieur du cycle.
• Il procède régulièrement à l’examen de la situation scolaire de chaque élève.
• Il attribue le B2i
• Il prononce le passage dans le cycle suivant.
• Il propose les éventuelles modifications de la durée de présence d’un élève dans un cycle.
• Répartition du programme sur les 3 années du cycle.